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Marques déposées par PONCE ANDRE
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HUILE DE NOEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HUILE DE NOEL
PONCE ANDRE

Numéro de dépôt :
3104667
Date de dépôt :
28/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2011
HUILE DE NOEL de PONCE ANDRE

Présentation de la marque HUILE DE NOEL

Déposée le 28 mai 2001 par PONCE ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HUILE DE NOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-29 du 20 juillet 2001.

Le déposant est PONCE ANDRE, domicilié(e) Président de Huilerie Coopérative de Clermont-l'Hérault, 34800 Clermont-l'Hérault - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PONCE André Président - France.

La marque HUILE DE NOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3104667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HUILE DE NOEL est expirée depuis le 28 mai 2011.

PONCE ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : Olivettes d'Oc , LES OLIVETTES OCCITANES


PONCE ANDRE - Président de Huilerie Coopérative de Clermont-l'Hérault, 34800 Clermont-l'Hérault - France


Monsieur PONCE André Président - France


Inscription le 29 avril 2003 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°369764 - Publication au BOPI 2003-04-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-46

Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29

Organisation de manifestations culturelles.